Page 275 - HPC 1 élèments Mécaniques

Le guide des services HPC
Conditions générales de vente

Sauf stipulation contraire, les produits sont vendus au tarif en vigueur au jour de la commande. Les
prix des produits mentionnés dans le catalogue sont ceux en vigueur à la date de parution dudit
catalogue mentionnée sur la couverture. Ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.
Par dérogation, pour les particuliers qui achètent par correspondance, les prix sont garantis deux
mois à compter de la date de parution susvisée.
5- LIVRAISON - MODALITES - DELAIS
A- DELAIS
Les pièces en stock à la date de l’acceptation de la commande peuvent être mises à disposition ou
expédiées dans un délai maximum de 72 heures à compter de cette acceptation. Pour les pièces du
catalogue non en stock à la date d’acceptation de la commande ou les pièces spéciales, le délai de
fabrication est communiqué à titre indicatif concomitamment à l’acceptation de la commande.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas donner lieu à
pénalités de retard, à dommages et intérêts, à retenues ou annulation de commandes en cours,
quelles que soient les causes, l’importance et les conséquences du retard.
HPC sera déliée de son obligation de livraison en cas de force majeure tel que guerre, émeute,
incendie, grève, catastrophe naturelle, impossibilité d’être approvisionné, cette liste n’ayant pas de
caractère limitatif.
B- LIVRAISON
Sauf stipulation contraire express, la livraison est réalisée par la remise directe des produits au client,
dans les locaux de HPC à Dardilly 69570 (France) ou au transporteur choisi par HPC, ou à défaut,
choisi par le client.
Les produits sont vendus départ Dardilly 69570 France (locaux HPC), et voyagent aux risques et périls
du destinataire nonobstant la clause de réserve de propriété de HPC, telle que stipulée ci-dessous.
Sauf disposition contraire express, le transport est effectué ex-works aux frais du client par le trans-
porteur choisi par HPC ou, à défaut par le client.
Il appartient au client de faire toutes les constatations et réserves au transporteur en cas de perte ou
d’avarie pendant le transport par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte
extra-judiciaire dans un délai de trois jours à compter de la réception des produits (article L133-3 du
Code du commerce).
HPC se réserve le droit de procéder à des livraisons partielles.
C- RECEPTION
Sans préjudice des dispostions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations sur les vices
apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d’ex-
pédition doivent être formulées par écrit dans les trente jours de l’arrivée des produits à peine de
forclusion.
Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies
constatés. Il devra laisser au vendeur toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et
pour y porter remède. Il s’abstiendra d’intevenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.
Au titre de garantie, la seule obligation incombant au vendeur sera la remplacement gratuit ou la
réparation du produit ou de l’élément reconnu défectueux par ses services. Tout produit appelé à
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cial@hpceurope.com HPC Tome 1 2006 ➊ 273
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